Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : juin 2025

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2. Accès au site

L'accès au catalogue est libre et gratuit. La consultation des eBooks requiert une inscription ainsi que la validation d'un paiement effectué via HelloAsso.

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus publiés sur la plateforme (textes, images, eBooks) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

4. Responsabilité

L'APACC-M décline toute responsabilité quant aux erreurs, interruptions ou omissions pouvant affecter le site. L'utilisation se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

5. Modifications

Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.

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